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Marques déposées par la société VIGNAL André
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DOMAINE DE SAINT GEORGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT GEORGES
VIGNAL André, Yves, Jean

Numéro de dépôt :
98761916
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT GEORGES

Déposée le 16 novembre 1998 par la société VIGNAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE SAINT GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société VIGNAL André domicilié(e) Domaine de St Georges, 30200 VENEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 222 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VIGNAL André - France.

La marque DOMAINE DE SAINT GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT GEORGES est expirée depuis le 16 novembre 2008.

VIGNAL André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT GEORGES , DOMAINE DE SAINT GEORGES. , CHATEAU DE SAINT GEORGES , CHATEAU DE SAINT GEORGES , CHÂTEAU DES OLIVIERS


VIGNAL André, Yves, Jean - Domaine de St Georges, 30200 VENEJAN - France - SIREN 318222288


Monsieur VIGNAL André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vin exclusivement d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Saint Georges.